Dernière mise à jour : 8 novembre 2024
1. Éditeur du site
Le site internet nom du site est édité par :
Nom de l’entreprise : CCVT D’OC
Forme juridique : Société d’Exercice Libéral A Responsabilité Limitée
Capital social : 150.000€
Siège social : Centre Médical Odysseum 174 Avenue Nina Simone 34000 Montpellier
Immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) : 904 472 302 R.C.S. Montpellier
Email : contact@ccvtdoc.fr
Numéro de téléphone : +33.4.99.53.62.10
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est [Nom du responsable], en qualité de [Fonction du responsable].
3. Hébergeur du site
Le Site est hébergé par :
Scaleway – 8 RUE DE LA VILLE L EVEQUE 75008 PARIS 08 +33 (0)1 84 13 00 00
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le Site (textes, images, logos, vidéos, etc.) est protégé par les lois en vigueur en matière de propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation totale ou partielle du Site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable écrite de CCVT D’OC, est interdite.
5. Responsabilité
Les informations diffusées sur le Site sont fournies à titre indicatif. CCVT D’OC s’efforce de les maintenir à jour et exactes, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions. L’utilisateur du Site reconnaît utiliser les informations sous sa propre responsabilité.
6. Données personnelles
Pour plus d’informations sur le traitement des données personnelles, veuillez consulter notre [Politique de confidentialité].
7. Cookies
Le Site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. Pour plus de détails, veuillez consulter notre [Politique de cookies].
8. Loi applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l’utilisation du Site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.